Accueil: A la Une: Conseils: Mariage autour du Monde

Mariage autour du Monde

   
Outre les classiques Las Vegas, Venise ou Gretna Green, il existe plusieurs destinations exotiques dans le monde qui acceptent de célébrer votre mariage sur leur territoire. Vous trouverez, dans ce dossier, une liste non exhaustive de plusieurs de ces endroits, avec les coordonnées des autorités françaises sur place, qui vous seront nécessaires pour les démarches concernant l'organisation de votre union.

Les démarches préalables :

Sachez que comme en France, le mariage à l'étranger d'un couple français, résidant en France ou à l'étranger, nécessite que la publication des bans soit faîte en France avant le mariage, pour que le mariage soit reconnu ensuite par les autorités françaises ("Transcription" à l'ambassade de France sur place). 
En fait, théoriquement - et il est préférable d'agir de la sorte - les futurs époux français, résidant en France ou à l'étranger, devront, 2 mois au moins avant la date prévue du mariage à l'étranger, saisir par courrier le Consulat ou l'Ambassade de France du pays où doit avoir lieu la mariage, qui procédera à la publication des bans. Celle-ci sera faite à la mairie française du lieu du domicile des futurs époux. Ce délai de deux mois est nécessaire pour permettre l'instruction des demandes de publication et tenir compte des délais postaux et d'affichage (10 jours en mairie). Aucun dossier de publication ne pourra être traité sans le respect de ces délais. 
Ce poste adressera ensuite une "réquisition de publication" au Maire ou au Consul territorialement compétent. Après expiration du délai légal, la mairie renvoie un "certificat de publication et de non opposition au mariage" à l'Ambassade de France.
Ces formalités étant accomplies, un "certificat de capacité à mariage" est établi et remis aux futurs époux afin qu'ils puissent justifier de leur capacité matrimoniale et de leur célibat au regard de notre droit. Les intéressés doivent théoriquement se présenter à l'Ambassade de France pour retirer ce certificat. Après votre mariage, les époux doivent se rendre à l'ambassade française sur place afin de faire transcrire leur mariage pour qu'il soit validé en France (Transcription), ce qui sera fait sans problème si la publications des bans en France a bien été effectuée et constatée (Transcription = Validation de votre mariage, par l'Ambassade auprès du Ministère des Affaires Etrangères, situé à Nantes). 
En résumé, la publication des bans, qui déterminera donc principalement le temps que vous devrez attendre pour vous marier, vous permettra d'obtenir le certificat de publication et de non opposition au mariage. Puis, après votre union, la transcription de votre mariage auprès de l'ambassade ou du consulat compétent vous permettra de faire valider votre mariage en France et d'obtenir un Livret de Famille et des copies certifiées conformes de votre acte de mariage. Un délai de 40 jours à 3 mois environ est nécessaire pour l'obtention de ces documents.

Quant aux différents documents à fournir, voici ce qui est indiqué par défaut:

- Un titre de séjour en règle,
- Une copie intégrale de l'acte de naissance de chaque futur époux (copie certifiée conforme par la Mairie du lieu de naissance, datant de moins de 3 mois, ou de moins de 6 mois s'il a été délivré dans un DOM, un TOM ou dans un consulat),
- Un certificat prénuptial de moins de 2 mois (seulement si mariage au consulat français - Document à faire remplir par un médecin après visite médicale (possibilité de la faire au consulat français par un médecin agréé)),
- La photocopie des cartes nationales d'identité française ou l'original du certificat de nationalité française,
- Un justificatif du domicile des futurs conjoints (factures, quittances ou certificat de résidence délivré par la mairie ou certificat d'immatriculation délivré par les consulats),
- Le(s) acte(s) de naissance du ou des enfants que vous avez eu(s) en commun avant la date de mariage,
- Un certificat notarial, si vous avez passé un contrat de mariage : Un contrat de mariage n'est absolument pas obligatoire. Cependant, si vous vous mariez à l'étranger, il est préférable, avant la cérémonie, d'en faire établir un. En effet, un régime matrimonial étranger choisi au moment du mariage est reconnu au regard de la loi française si les époux établissent leur première résidence dans le pays où est célébrée l'union. Dans le cas contraire, si vous revenez immédiatement vivre en France, il est préférable d'établir un contrat de mariage avant la célébration, devant un notaire français (ou un consul sur place). Sinon, à votre retour, votre régime matrimonial sera celui de la communauté de biens réduite aux acquêts qui s'appliquera par défaut, sans effet rétroactif, et pendant deux années au moins (Il s'agit du régime français par défaut, appliqué en cas d'absence de contrat de mariage). Ainsi, le mariage transcrit sera reconnu en France, même au niveau du contrat de mariage.

- Enfin, certaines de ces destinations nécessitent d'autres documents (certificat de baptême ou autre documents religieux, acte de mariage des parents, certificat de décès en cas de veuvage, photos d'identité, autorisation des parents en cas de non majorité, certificat d'adoption pour les personnes adoptées, tout le dossier traduit dans la langue locale,…). Renseignez-vous impérativement auprès de l'ambassade de France sur place pour connaître précisément l'ensemble des procédures.

ATTENTION : Certaines destinations considèrent que la majorité est atteinte à l'âge de 21 ans, voire 23 ans. De plus, pour quelques-uns de ces pays, les mariages ne peuvent pas avoir lieu tous les jours (pas le week-end ni les jours fériés pour certains), et certaines périodes dans l'année, parfois longues de plusieurs semaines, voire de plusieurs mois, sont mêmes interdites au mariage. Enfin, pour les destinations suivantes, les futurs mariés devront résider sur place, en fonction des pays, de 1 à 7 jours minimum, voire quelques jours plus pour indisponibilité des autorités locales, avant de pouvoir célébrer leur mariage.